Marque expirée - Marque en non vigueur
A CIEL OUVERT
Numéro de dépôt :
3596926
Date de dépôt :
05/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/09/2018
Présentation de la marque A CIEL OUVERT
Déposée le 5 septembre 2008 par Eric Lalier et Franck Barataud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « A CIEL OUVERT »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A CIEL OUVERT est expirée depuis le 5 septembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41